MOTU TRESOR
HUAHINE

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Directeur de la publication :Frank de Cagny

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Tous les informations indiquées sur le site « MOTU TRESOR » sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve des modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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Tout litige en relation avec l’utilisation du site « MOTU TRESOR » est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

10. Lexique.

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La société : Motu Tresor ! Vente, montage, réparation de bijoux.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

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